Mentions légales

Modifiée le mercredi 28 septembre 2022 16:45

Informations générales

Directeur de publication : M. ROMON.

Liste des rédacteurs : M.MAMODE.

Propriété intellectuelle

Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

Conditions d'utilisation

Pour accéder aux services du site, chaque utilisateur doit posséder un compte EduConnect activé et autorisé à se connecter à l'ENT du collège Louis Lumière.

Protection des données à caractère personnel

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Mise à jour

Ce site a été réalisé et est mis à jour par M.MAMODE sous la responsabilité de M.ROMON (ou directeur de publication) ».

Il a pour objectif de fournir aux parents d'élèves, aux élèves ainsi qu'aux équipes pédagogiques les informations relatives aux différents projets pédagogiques du collège.

Charte d'utilisation

Chaque utilisateur accédant à l'ENT doit lire et signer la charte d'utilisation de l'ENT lors de sa première connexion.